DROITS D'AUTEUR ET DE LA PROPRIÉTÉ

INTELLECTUELLE

La totalité des éléments du site web SARL GECELEC , notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en formes sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de SARL GECELEC , de son créateur d'origine de l'élément concerné (Design Evolution 2.0 Studio) et/ou des tiers.

Sauf disposition contraire prévu dans ce document, l'usage de tout ou partie du site, notamment par représentations, diffusions, reproductions partielles ou totales sous quelconque forme est strictement interdit en vertu des dispositions de la loi n° 98-536 du 1er Juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et/ou vous soumet aux sanctions prévues tant par le code de la Propriété Intellectuelle et le code pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d'auteur et du droit des marques, que par le code civil en matière de responsabilité civile.

Les marques, logos et noms de domaines ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site sont la propriété exclusive de SARL GECELEC et/ou des tiers. Par ce fait ces derniers ne peuvent être utilisés sans un accord écrit préalable de la société.